- ordre juridique interne
- внутренний [внутригосударственный] правопорядок
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Ordre des experts comptables — L Ordre des experts comptables est l ordre professionnel regroupant les experts comptables en France. Sommaire 1 Objectif 2 Historique 3 Métiers de l expertise … Wikipédia en Français
Juridictions de l'ordre pénal — Organisation juridictionnelle (France) L’organisation juridictionnelle nationale française est l’organisation des tribunaux nationaux français, dans l’ordre juridique interne. 8 140 magistrats sont chargés d appliquer la loi; en tout, 72 023… … Wikipédia en Français
ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition … Encyclopédie Universelle
Ordre des experts-comptables — L Ordre des experts comptables est l ordre professionnel regroupant les experts comptables en France. Sommaire 1 Objectif 2 Historique 3 Métiers de l expertise … Wikipédia en Français
Ordre de Saint-Étienne, pape et martyr — Pour les articles homonymes, voir Ordre de Saint Étienne. Ordre de Saint Étienne, pape et martyr (it) Ordine di Santo Stefano Papa e Martire … Wikipédia en Français
Ordre de Cincinnatus — Société des Cincinnati Certificat de membre de la Society of the Cincinnati (XIXe siècle) La Société des Cincinnati (Society of the Cincinnati) est la plus ancienne société patriotique américaine, fondée par George Washington le 13 mai … Wikipédia en Français
Ordre de cincinnatus — Société des Cincinnati Certificat de membre de la Society of the Cincinnati (XIXe siècle) La Société des Cincinnati (Society of the Cincinnati) est la plus ancienne société patriotique américaine, fondée par George Washington le 13 mai … Wikipédia en Français
Ordre de la vérité — Vérité Pour les articles homonymes, voir La Vérité … Wikipédia en Français
Ordre Kabbalistique de la Rose-Croix — Rose Croix Le Temple de la Rose Croix Teophilus Schweighardt Constantiens, 1618 La Rose Croix est un ordre hermétiste chrétien légendaire, dont les premières mentions remontent au début du XVIIe siècle en Allemag … Wikipédia en Français
Ordre de la Rose-Croix — Rose Croix Le Temple de la Rose Croix Teophilus Schweighardt Constantiens, 1618 La Rose Croix est un ordre hermétiste chrétien légendaire, dont les premières mentions remontent au début du XVIIe siècle en Allemag … Wikipédia en Français
Veille juridique — La veille juridique est une veille spécialisée dans le domaine du droit. Elle intègre naturellement la veille législative et/ou règlementaire. En France, l Association des professionnels de l information et de la documentation (ADBS) définit le… … Wikipédia en Français